Dernières actualités : données personnelles

Comité européen sur la protection des données (EDPB)

Événement des parties prenantes sur les « modèles d’IA » : manifestez votre intérêt à participer

Le Comité européen de la protection des données (EDPB) organise un événement à distance pour les parties prenantes, qui aura lieu le 5 novembre 2024 (heure à confirmer), visant à recueillir les contributions des parties prenantes dans le cadre d’une demande d’avis au titre de l’art. 64(2) du RGPD relatif aux modèles d’intelligence artificielle (« modèles d’IA ») soumise à l’EDPB par l’autorité irlandaise de protection des données (DPA).

Par le même article, l’EDPB lance également un appel à manifestation d’intérêt afin de sélectionner les participants à l’événement des parties prenantes de l’EDPB sur les modèles d’intelligence artificielle. Vous trouverez de plus amples informations sur cet événement et des instructions sur la manière de s’inscrire ci-dessous.  L’appel sera clôturé dès que le nombre de candidats sera suffisamment élevé pour assurer la participation d’un maximum de parties prenantes.
[EDIT: L’EDPB a annoncé dans un autre article avoir d’ores et déjà trouvé suffisamment de participants. Cet appel à manifestement est ainsi fermé.]

Disponible (en anglais) sur: edpb.europa.eu
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

ICO (autorité anglaise)

Deux entreprises condamnées à une amende totale de 150 000 livres sterling après avoir bombardé les gens de messages non sollicités proposant des services financiers et d’endettement

Ce jour, l’ICO a annoncé avoir condamné deux sociétés financières et de gestion de la dette basées à Manchester à une amende totale de 150 000 £ (environ 180 000 euros) pour avoir envoyé plus de 7,5 millions de messages texte de spam à des personnes. Quick Tax Claims Limited, une société spécialisée dans le remboursement des taxes PPI, et National Debt Advice Limited, un service de conseil en matière d’endettement, ont attiré l’attention de l’ICO pour la première fois en mai 2023, lorsqu’un certain nombre de plaintes ont été envoyées au service de signalement des messages de spam 7726.

* S’agissant de Quick Tax Claims Limited, une enquête plus large a révélé que la société avait envoyé 7 863 547 SMS illégaux au cours d’un mois, ce qui a donné lieu à 66 793 plaintes – 93 % d’entre elles indiquant qu’il n’y avait pas d’option d’exclusion. Au cours de l’enquête, l’ICO a également découvert que l’entreprise avait acheté des informations personnelles à des fournisseurs tiers qui n’avaient pas obtenu de consentement valable. Nous avons donc infligé à Quick Tax Claims Limited une amende de 120 000 livres sterling (soit environ 145 000 euros)

* National Debt Advice Limited, quant a elle, n’a envoyé « que » 129 902 messages textuels non sollicités, ce qui a donné lieu à 4 033 plaintes. L’enquête, qui a duré plusieurs mois en raison du manque de coopération de National Debt Advice Limited, a révélé que l’entreprise avait également acheté des informations personnelles à des fournisseurs tiers, y compris des données relatives à des refus de prêts, ce qui signifie que les SMS ont été envoyés à des personnes dont la demande de prêt avait déjà été refusée. Ils n’ont pas non plus procédé à des vérifications appropriées du consentement, ce qui nous a amenés à leur infliger une amende de 30 000 livres sterling (soit environ 36 000 euros).

Disponible (en anglais) sur: ico.org.uk
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

PIPC (autorité coréenne)

Un guide pour la protection et l’utilisation des informations vidéo personnelles pour l’avancement de la conduite autonome AI

La Commission de protection des informations personnelles (présidée par Ko Hak-soo, ci-après dénommée « Commission des informations personnelles ») a publié le « Guide pour la protection et l’utilisation des informations vidéo personnelles pour les dispositifs de traitement des informations vidéo mobiles » en septembre de l’année dernière, reflétant les normes d’application spécifiques de la disposition relative aux dispositifs de traitement des informations vidéo mobiles (article 25.2) nouvellement adoptée dans la loi sur la protection des informations personnelles (PIPA) et des exemples de demandes de renseignements émanant de l’industrie. Ce guide devrait répondre aux préoccupations en matière de protection de la vie privée et renforcer la compétitivité de l’industrie de la mobilité avancée grâce aux nouvelles technologies.

En effet, dans le passé, les images capturées par des dispositifs mobiles de traitement d’images dans des lieux publics tels que les routes et les parcs ont été essentielles pour le développement de l’intelligence artificielle autonome (IA), mais ces images contiennent des informations personnelles (telles que des images faciales) qui peuvent permettre d’identifier des individus. Ainsi, il a été demandé à la PIPC d’établir des normes spécifiques pouvant être utilisées pour le développement de l’IA.

En réponse, l’autorité a formé un groupe de recherche composé d’experts des milieux universitaires, juridiques et industriels afin de préparer un guide qui reflète les méthodes normalisées d’affichage de l’enregistrement en fonction des caractéristiques des différents dispositifs de traitement de l’information vidéo mobile, l’objectif étant d’établir des critères permettant de juger s’il existe un risque de violation injustifiée des droits lors de l’enregistrement vidéo et les points à observer pour protéger les informations personnelles à chaque étape du traitement (enregistrement, utilisation, mise à disposition, stockage, destruction, etc.)

Les principaux contenus de ce guide sont les suivants:
*【 ① Protection de la vie privée : Principes de base pour l’utilisation 】
*【 ② Conseils sur la conformité et recommandations pour chaque étape du traitement des informations visuelles personnelles 】
* 【③ Mesures et exemples d’utilisation de l’apprentissage par l’IA】
* 【④ Stockage et gestion sécurisés des informations vidéo personnelles】

Disponible (en coréen) sur: pipc.go.kr
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

L’Usine digitale

Une faille de sécurité liée aux puces Qualcomm touche des millions de smartphones Android

Le géant américain des semi-conducteurs a annoncé qu’une vulnérabilité critique affectait ses processeurs et qu’elle était activement exploitée par des pirates informatiques. 64 modèles de la firme présentent des failles de sécurité, dont le Snapdragon 8 Gen 1. Qualcomm a depuis publié des correctifs, qui seront efficaces lorsque les équipementiers auront déployé une mise à jour. La faille 0-day, déjà décrite par l’agence américaine de cybersécurité (CISA) et par le NIST, présente un score de sévérité élevé (7,8). Elle est due à une faille “use-after-free”, un problème technique qui se traduit par une mauvaise réinitialisation d’un pointeur suite à une libération de la mémoire. Les pirates informatiques peuvent alors détourner la mémoire pour injecter du code, même s’ils disposent de faibles privilèges.

Disponible sur: usine-digitale.fr

GPDP (autorité italienne)

Superviseurs de la protection de la vie privée du G7 : des déclarations sur l’IA et les mineurs, la circulation des données et la coopération internationale ont été approuvées

La quatrième réunion des autorités de protection des données du G7, coordonnée cette année par l’autorité italienne, s’est achevée aujourd’hui à Rome. La réunion, qui s’est déroulée du 9 au 11 octobre, a rassemblé le Collège de la Garante italienne et les autorités compétentes du Canada, de la France, de l’Allemagne, du Japon, du Royaume-Uni et des États-Unis d’Amérique, ainsi que le Conseil européen de la protection des données (CEPD) et le Contrôleur européen de la protection des données (CEPD).

Différents sujets ont été abordés, tous très pertinents et d’actualité, et d’importantes déclarations ont été approuvées, et notamment :

  • L’importance d’adopter des garanties appropriées pour les enfants dans le cadre du développement et de l’utilisation de l’intelligence artificielle, une technologie qui doit être conçue pour assurer leur croissance libre et harmonieuse.  La nécessité d’adopter des politiques d’innovation qui incluent également une éducation numérique adéquate, fondamentale pour l’éducation des mineurs en particulier, a également été soulignée au cours du débat.
  • Le rôle des Autorités dans la régulation de l’IA, qui a été jugé crucial justement pour en assurer la fiabilité. En effet, il a été souligné qu’elles disposent des compétences et de l’indépendance nécessaires pour assurer les garanties indispensables à la gestion d’un phénomène aussi complexe. Il a donc été convenu qu’il serait souhaitable d’exprimer aux gouvernements l’espoir que les autorités de protection des données se voient attribuer un rôle adéquat dans le système global de gouvernance de l’IA. Le suivi de l »évolution de la législation en matière d’IA et le rôle des autorités chargées de la protection des données dans les juridictions concernées est également un point important.
  • La comparaison entre les systèmes juridiques des différents pays sur le thème de la libre circulation des données, qui représente un élément important du développement et du progrès, y compris du progrès économique et social, a également été très utile.

A l’issue de l’événement, les autorités ont convenu de se rencontrer lors du G7 Privacy 2025, qui sera accueilli par l’Autorité canadienne.

Disponible (en italien) sur: gpdp.it
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

AEPD (autorité espagnole)

Une PME condamnée à 3000 euros d’amende pour avoir mal paramétré la liste des destinataires de son mail

L’AEPD a annoncé avoir prononcé une amende de 3000 euros à l’encontre d’une entreprise pour avoir failli à son obligation de sécurité et de confidentialité des données. Comme souvent, cette affaire commence avec une réclamation auprès de l’AEPD en date du 11 mai 2023, le plaignant accusant CLIDEA DESARROLLO, S.A. d’avoir divulgué les adresses e-mail de 349 destinataires, tous travailleurs indépendants pour l’entreprise. Le plaignant a signalé que l’entreprise avait envoyé un e-mail collectif sans utiliser la fonction de copie cachée, rendant visibles les adresses e-mail à tous les destinataires. De plus, ces adresses e-mail contenaient souvent des informations personnelles, telles que des noms et prénoms.

L’enquête menée par l’autorité espagnole a confirmé que CLIDEA DESARROLLO, S.A. avait manqué à son obligation de protéger la confidentialité des données en ne respectant pas l’article 5.1.f) du RGPD, qui exige une sécurité adéquate des données personnelles. L’absence de copie cachée a entraîné la divulgation non autorisée d’informations personnelles, compromettant ainsi la confidentialité des données des destinataires. L’AEPD a également noté que l’entreprise avait failli à son obligation de mise en œuvre des mesures techniques appropriées, conformément à l’article 32 du RGPD, pour éviter une telle divulgation.

En conséquence, l’AEPD  une amende totale de 3 000 € à CLIDEA DESARROLLO, S.A., pour violation du principe de confidentialité des données (article 5) et manquement au principe de sécurité (article 32). Selon la procédure espagnole, l’autorité a offert à l’entreprise la possibilité de réduire l’amende de 20 % en cas de reconnaissance de responsabilité et de paiement volontaire, ce qui ramènerait le total à 1 800 €. CLIDEA DESARROLLO, S.A. a effectué le paiement avec réduction, mettant ainsi fin à la procédure tout en renonçant à tout recours administratif contre la sanction.

Disponible (en espagnol) sur: aepd.es
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

GPDP (autorité italienne)

Intelligence artificielle : la réunion du G7 sur la protection de la vie privée débute

Les travaux du G7 Privacy se sont ouverts aujourd’hui à Rome avec le discours du président du Garante per la protezione dei dati, Pasquale Stanzione. Le thème de la réunion, « La protection de la vie privée à l’ère des données », verra la participation du Collège de l’autorité italienne et des autorités compétentes du Canada, de la France, de l’Allemagne, du Japon, du Royaume-Uni et des États-Unis d’Amérique, ainsi que du Conseil européen de la protection des données (CEPD) et du Contrôleur européen de la protection des données (CEPD).

« La protection des données » , a déclaré Pasquale Stanzione, “est de plus en plus une condition préalable à tout autre droit ou liberté, car dans une réalité de plus en plus ”guidée par les données », où nous sommes ce qu’Internet dit que nous sommes, la protection des données est le fondement de l’autodétermination, du libre développement de la personnalité. Mais c’est aussi un présupposé de l’égalité, car elle est incompatible avec toute forme de discrimination et constitue une véritable garantie d’égalité des chances pour tous. C’est encore plus vrai à l’ère des technologies de l’information et de la domination des algorithmes, qui, tout en offrant des opportunités extraordinaires de développement et de progrès avant tout social, requièrent néanmoins une réglementation adéquate pour éviter que l’État de droit ne soit remplacé par l’algocratie”.

Disponible (en italien) sur: gpdp.it
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

ICO (autorité anglaise)

Des amendes d’un montant de plus de 140 000 euros infligées à deux entreprises pour des campagnes de marketing prédateur

L’ICO a annoncé ce jour avoir infligé des amendes à deux entreprises pour avoir effectué des appels commerciaux illégaux à des personnes enregistrées auprès du Telephone Preference Service (TPS). Ces appels ont ainsi été adressés à des personnes qui avaient explicitement refusé de recevoir des communications commerciales, violant ainsi leur vie privée et causant, dans certains cas, une grande détresse. Il est clairement établi que, dans les deux cas, les personnes âgées et les personnes atteintes de maladies telles que la démence ont été ciblées. Certaines personnes ont fait l’objet d’appels téléphoniques répétés, tentant de les pousser à acheter des garanties pour des produits blancs, tels que des réfrigérateurs et des machines à laver, dont elles n’avaient pas besoin.

En conséquence :

  • WerepairUK Ltd, basée à Tonbridge, a été condamnée à une amende de 80 000 £ (environ 95 000 euros) pour avoir effectué 42 688 appels non sollicités. L’entreprise a fait appel de la décision.
  • Service Box Group Limited, basé à Hove, East Sussex, a été condamné à une amende de 40 000 £ (environ 48 000 euros) pour 5 361 appels.

Andy Curry, responsable des enquêtes à l’Information Commissioner’s Office, a déclaré :  « Nous avons pris des mesures décisives à l’encontre de WerepairUK Ltd et de Service Box Group Limited, deux sociétés qui ont causé une détresse considérable en ciblant des personnes qui courent un risque accru de subir des préjudices. Ces pratiques commerciales prédatrices sont illégales et relèvent d’une profonde exploitation. Nous restons déterminés à protéger le public, en particulier les personnes qui ne sont pas en mesure de se défendre contre de telles tactiques. Ces amendes portent à 1,57 million de livres sterling le montant total des sanctions infligées dans le cadre de cette dernière vague d’action contre le marketing prédateur. Cela reflète notre détermination à faire en sorte que les responsables de ces actions préjudiciables soient tenus pour responsables.

Outre les mesures que nous avons prises, il existe des mesures simples que nous pouvons tous prendre pour nous protéger, ainsi que notre famille et nos amis, contre les pratiques commerciales illégales. L’inscription au TPS est gratuite, rapide et facile ; et si vous êtes inscrit au TPS et que vous recevez encore des appels, veuillez nous en informer via notre outil de signalement en ligne. Nous pourrons alors prendre des mesures pour y mettre fin ».

Disponible (en anglais) sur: ico.org.uk
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

L’Usine digitale

Internet Archive victime d’une cyberattaque, les données de 31 millions d’internautes dans la nature

Internet Archive, bibliothèque numérique consacrée à la sauvegarde du contenu d’Internet, a été victime ces derniers jours d’une fuite de données. Le 9 octobre, les internautes consultant le site piraté ont vu apparaître une fenêtre pop-up faisant état d’un incident de sécurité, ajoutant que les données de 31 millions d’utilisateurs étaient référencées sur “Have I Been Pwned”, ce site web permet à chacun de savoir, à partir de son adresse-mail, si des données ont été piratées et leur provenance. Troy Hunt, fondateur de “Have I Been Pwned”, a affirmé qu’un pirate informatique avait partagé la base de données d’identification d’Internet Archive le 1er octobre, sous la forme d’un fichier SQL de 6,4 gigaoctets intitulé “ia_users.sql”. Cette base de données renferme les adresses e-mail et pseudonymes de 31 millions d’utilisateurs, mais aussi certains mots de passe hachés avec l’algorithme Bcrypt. Les pirates disposent aussi des dates de changements de mots de passe.

Disponible sur: usine-digitale.fr

ICO (autorité anglaise)

Un nouveau cadre d’audit de la protection des données est lancé pour aider les organisations à améliorer leur conformité

L’ICO a annoncé aujourd’hui avoir lancé un nouveau cadre d’audit conçu pour aider les organisations à évaluer leur propre conformité aux exigences clés de la loi sur la protection des données. Ce cadre donne aux organisations les moyens d’identifier les mesures nécessaires pour améliorer leurs pratiques en matière de protection des données et créer une culture de la conformité. Il leur fournit un point de départ pour évaluer la manière dont elles traitent et protègent les informations personnelles. Qu’il s’agisse de la direction générale, des délégués à la protection des données, des auditeurs de conformité ou des responsables de la gestion des dossiers ou de la cybersécurité, le cadre offre des outils pratiques pour mettre en place et maintenir une gestion solide de la protection de la vie privée.

Il s’agit d’une extension de notre cadre de responsabilisation existant, et il comprend neuf boîtes à outils couvrant les domaines clés suivants : Responsabilité, gestion des dossiers, information et cybersécurité, formation et sensibilisation, partage des données, demandes de données, gestion des violations de données personnelles, intelligence artificielle ou encore conception adaptée à l’âge.

Chaque boîte à outils est accompagnée d’un outil de suivi de l’audit de la protection des données téléchargeable qui aidera les organisations à procéder à leur propre évaluation de la conformité et à suivre les actions à entreprendre dans les domaines nécessitant une amélioration.

Ian Hulme, directeur de l’assurance réglementaire à l’ICO, a déclaré : « La transparence et la responsabilité en matière de protection des données sont essentielles, non seulement pour le respect de la réglementation, mais aussi pour instaurer la confiance avec le public. Les études montrent que les gens accordent de plus en plus d’importance à l’utilisation responsable de leurs informations personnelles et veulent que les organisations soient en mesure de démontrer qu’elles appliquent des pratiques rigoureuses en matière de protection des données. Notre nouveau cadre d’audit contribuera à instaurer la confiance et à encourager une culture positive de la protection des données, tout en étant flexible dans le ciblage des domaines de conformité les plus urgents. Nous voulons donner aux organisations les moyens de considérer la protection des données comme un atout, et pas seulement comme une obligation légale ».

Disponible (en anglais) sur: ico.org.uk
Cette courte introduction est susceptible d’avoir été traduite de manière automatisée.

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